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MENTIONS LÉGALES

Dernière mise à jour : 11/02/2025

1. Éditeur du Site et des Applications

Dénomination : DoctoCar SAS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Capital : 10.000 €
Siège social : [Adresse complète, code postal, ville, pays]
Immatriculation : [Numéro RCS / SIREN/SIRET]
Email de contact : [contact@doctocar.fr]
Directeur de la publication : Malo Boucé, CEO

DoctoCar SAS est l’éditeur du site www.doctocar.fr (ci-après « le Site »), ainsi que des applications mobiles “DoctoCar” et “DoctoCar Pro” disponibles sur l’Apple App Store et Google Play (ci-après « les Applications »).

L’ensemble (Site et Applications) est ci-après dénommé la « Plateforme ». La Plateforme a pour finalité :

2. Hébergeur

Raison sociale : Vercel Inc.
Adresse : 340 S Lemon Ave #4133 Walnut, CA 91789, USA
Site web : https://vercel.com
Contact : support@vercel.com

3. Conditions d’Utilisation et de Services

L’accès et l’utilisation de la Plateforme sont régis par :

En naviguant sur la Plateforme, tout utilisateur reconnaît avoir lu et accepté sans réserve les documents applicables.

4. Propriété Intellectuelle

Tous les contenus figurant sur la Plateforme (textes, images, logos, graphismes, charte, code source, etc.) sont protégés par la législation relative à la propriété intellectuelle et appartiennent exclusivement à DoctoCar SAS ou à ses partenaires. Toute reproduction, utilisation, adaptation ou publication, même partielle, de ces contenus, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite.

5. Responsabilité

Exactitude des informations

DoctoCar SAS s’efforce de diffuser des informations exactes et à jour. Toutefois, elle ne peut garantir l’exhaustivité ou l’absence d’erreur. Les informations sont fournies à titre indicatif et peuvent évoluer.

Disponibilité

L’accès à la Plateforme peut être interrompu temporairement pour des raisons de maintenance, de mise à jour ou de pannes. DoctoCar SAS ne saurait être tenue responsable des conséquences liées à l’indisponibilité temporaire du service.

Liens externes

La Plateforme peut contenir des liens vers des sites tiers, dont DoctoCar SAS n’exerce pas le contrôle. Elle décline toute responsabilité quant à ces contenus.

6. Données Personnelles

Le traitement des données personnelles est régi par notre Politique de Confidentialité, qui précise notamment la finalité des traitements, la durée de conservation et les droits des personnes (accès, rectification, suppression, etc.).

Pour toute question relative à la protection de vos données, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : [contact@doctocar.fr].

7. Loi applicable et Litiges

Les présentes Mentions Légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et sous réserve des dispositions légales impératives, la compétence relève des tribunaux du ressort du siège social de DoctoCar SAS.

8. Contact

Pour toute question ou demande d’information relative à la Plateforme ou aux présentes Mentions Légales, vous pouvez joindre DoctoCar SAS :